Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE
Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association

Numéro de dépôt :
4052422
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE de Comité Interprofessionnel des Produits de l\'Aquaculture

Présentation de la marque POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPA, Mme. Marine Levadoux domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

La marque POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE est expirée depuis le 5 décembre 2023.

Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture a également déposé les autres marques suivantes : QUALITÉ AQUACULTURE DE FRANCE , IDAQUA INDICATEURS DE DURABILITE POUR L'AQUACULTURE , AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE , AQUA TOURISME , LA TRUITE CHARTE QUALITE


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


CIPA, Mme. Marine Levadoux - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.